O EQUILÍBRIO ENTRE A RESPONSABILIDADE SOCIOAMBIENTAL E A EFICÁCIA ECONÔMICA EMPRESARIAL

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Publicado: Apr 13, 2023
DOI: https://doi.org/10.18623/rvd.v14i29.1073

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Grace Ladeira Garbaccio
Universidade de Limoges/França
Christophe Krolik
Faculté de droit de l’Université Laval
Ana Carolina de Moura Maciel

Resumo

O artigo visa apresentar como discussões em torno da sustentabilidade e da responsabilidade social corporativa. Tais conceitos não são mais uma tendência e um melhor recurso Em processo contínuo de construção, ainda que como discussões sobre o tema tem ganhado maior proporção nas últimas décadas. É possível relacionar os recursos financeiros das organizações. E de fato, esses conceitos não são estáticos, mas sim, exigem um processo contínuo de redefinição, que agora envolvam uma visão de estratégia global do prazo. Como as organizações são impacientes, mudam[1]se como estão comprometidas não apenas com uma questão ambiental, mas, especialmente, como estão comprometidas com a sociedade. Dessa forma, uma responsabilidade social empresarial cresceu e aponta como uma das prioridades das organizações. Considera-se que estas edições que enfrentam um novo cenário de riscos, que exigem uma adoção de uma posição social e meio-ambiente, que é responsável, convergindo para a economia econômica. Sendo assim, um estudo de análise fundamental em referências bibliográficas, utilizando o método hipotético dedutivo.

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Edição
v. 14 n. 29 (2017): Veredas do Direito “ Direito Ambiental e Desenvolvimento Sustentável
Seção
Artigos

Submeto (emos) o presente trabalho, texto original e inédito, de minha (nossa) autoria, à  avaliação de Veredas do Direito - Revista de Direito, e concordo (amos) que os direitos autorais a ele referentes se tornem propriedade exclusiva  da Revista Veredas, sendo vedada qualquer  reprodução total ou parcial, em qualquer outra parte ou outro meio de divulgação impresso ou eletrônico, dissociado de Veredas do Direito, sem que a necessária e prévia autorização seja solicitada por escrito e obtida junto ao Editor-gerente. Declaro (amos) ainda que não existe conflito de interesse entre o tema abordado, o (s) autor (es) e empresas, instituições ou indivíduos.

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Licença Creative Commons Attribution 3.0
Biografia do Autor

Grace Ladeira Garbaccio, Universidade de Limoges/França

Grace Ladeira Garbaccio

Pos-doutoranda pela Universidade de Limoges/França. Doutora em Direito pela Universidade de Limoges e título reconhecido pela Universidade Federal de Santa Catarina (UFSC). Mestre em Direito pela Universidade de Limoges/França. Parecerista da Revista da Advocacia-Geral da União (AGU) e do CONPEDI.  http://lattes.cnpq.br/4891035484304681

Christophe Krolik, Faculté de droit de l’Université Laval

Professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval où il enseigne le droit des ressources naturelles et de l’énergie. Il est le titulaire de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie. Les recherches portent sur trois axes: l’accès à l’énergie, la lutte contre les changements climatiques, et l’acceptabilité sociale des projets énergétiques, miniers et forestiers. Il est l’auteur de nombreuses publications dans ces domaines.

 

Diplómes

  • Post-doctorat (Pau)
  • Doctorat en droit public (Limoges)
  • Diplóme d’études approfondies en droit de l’environnement (Boulogne-sur-mer)
  • Diplóme d'études supérieures spécialisées en droit des zones cótières (Boulogne-sur-mer)
  • Maîtrise en droit privé (Lille II)
  • Licence en droit (Lille II)
  • Diplóme Universitaire Préparatoire à l’Ecole Supérieure des Affaires (Ecole des Affaires, Lille)
  • Diplóme d'Etudes Universitaires Général de droit (Lille II)

Affiliations professionnelles

  • Membre de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval
  • Membre du Comité de pilotage sur les enjeux éthiques des villes intelligentes à la Commission de l’éthique en sciences et en technologies
  • Chercheur associé au Centre de recherche Pau-Droit-Public, Université de Pau et des Pays de l’Adour, France
  • Membre de la commission énergie et collectivités territoriales du Groupement de recherche sur l'Administration locale en Europe (GRALE GIS-CNRS), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (2012 -).
  • Membre de la Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE)

 

Subventions

À titre personnel

  • Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, 1 250 000 $, 2014-2020
  • Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec (MERN), contrat de recherche sur le partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées, étude réalisée dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique globale sur les hydrocarbures, 40 000 $, 2015

En équipe

  • Fonds de Recherche du Québec – Nature et Technologies (FRQNT), Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN), subvention pour l’extension de l’indice du risque social des projets miniers à des juridictions hors Québec, 150 000 $, 2016-2018.
  • Autorité des Marchés Financiers (AMF), subvention pour l’ajout d’une partie juridique à l’indice du risque social des projets miniers au Québec, 10 000 $ dédiés à la Chaire sur 86 000 $, 2015-2017.
  • Subvention du Conseil français de l’énergie pour le programme de recherche sur les nouvelles pratiques contractuelles pour la distribution d'électricité, 6 chercheurs, 45 000 €.
  • Conseil régional du Limousin (France), Projet de recherche Jurismart sur l’écogestion intelligente de l’énergie, 63 440 €, 2014-2015
  • Subvention de la Région Limousin pour la publication du livre : L’environnement au secours du développement économique et social, 1 000 €, 2013.

Activités

  • Évaluations régulières d’articles pour des revues à comité de lecture (Les Cahiers de droit, Revue Canadienne Droit et Société, European Journal of Risk Regulation, Revue Criminologie, Revue juridique de l’environnement)
  • Participation comme partenaire invité aux Tables d'experts organisées par le Ministère de l'énergie et des ressources naturelles du Québec concernant l’élaboration d'une nouvelle politique énergétique: efficacité et l'innoation énergétiques (13 février 2015 à Montréal), énergies renouvelables (30 mars 2015 à Shawinigan) et hydrocarbures (15 juin 2015 à Québec).
  • Expert auprès de l’Agence Nationale de la Recherche française dans le cadre de l’appel à projet générique 2014 Défi « Energie, propre, sûre et efficace ».
  • Membre de la rédaction de la Revue Juridique de l’Environnement (2010-2014).
  • Membre du comité de rédaction de la Revue européenne de droit de l’environnement (2005-2010).
  • Membre de la commission énergie et collectivités territoriales du Groupement de recherche sur l'Administration locale en Europe (GRALE GIS-CNRS), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (2012 -).
  • Membre programme de recherche sur les nouvelles pratiques contractuelles pour la distribution d'électricité de la Chaire Economie des Partenariats Public-Privé (IAE-Université Paris I Panthéon-Sorbonne), financé par le Conseil français de l’énergie (2014-2016).
  • Post-doctorant au Centre de recherche Pau Droit Public à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, sous la direction du Professeur Philippe Terneyre (2013-2014).
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) en droit public au Centre Universitaire Jean-François Champollion d’Albi (2012-2013).
  • Membre du Groupe de recherche sur le principe de non-régression en droit de l’environnement dirigé par MM. les Professeurs Michel Prieur et Gonzalo Sozzo, Université de Limoges et de Santa-Fe (Argentine) (2010-2013).
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit public et droit privé à l’Université de Limoges (2011-2012).
  • Conseiller juridique auprès de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement du Limousin dans un projet d’arrêté d’autorisation d’exploitation de carrière (2012).
  • Chargé de mission au Ministère de l’écologie de l’énergie du développement et de l’aménagement durable dans le cadre de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (loi « Grenelle II ») (2008).
  • Stagiaire à l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), Centre de droit de l’environnement, Bonn, Allemagne (2007).

Participation à l’organisation d’activités scientifiques

  • Colloque : « Le droit des ressources naturelles et de l’énergie Où en sommes-nous ? Où allons-nous ? », décembre 2016, Université Laval (organisé par la Chaire).
  • Colloque : « Le procès environnement : de l’intérêt à agir en justice au lien de causalité. Quels défis ? Quelles perspectives d’avenir ? », septembre 2016, Université Laval (co-organisé par la chaire).
  • Conférence-midi de Me Édith Deleury, « Les enjeux éthiques de la politique énergétique », avril 2016, Université Laval (organisée par la Chaire).
  • École internationale d’été sur la géopolitique des ressources naturelles, mai 2016, Université Laval (en partenariat avec la Chaire).
  • Conférence-midi de la professeure Agnès Michelot, « La justice climatique dans l’Accord de Paris », juin 2016, Université Laval (en collaboration avec la Chaire).
  • Intervention dans le cours DRT-7033 Droit de l’énergie de la Prof. Anne-Marie Cohendet, « La Charte de l’environnement et son application par le Conseil constitutionnel », mars 2016
  • Conférence-midi du Prof. Grégory Kalflèche, « Quel róle des municipalités dans la transition énergétique ? », février 2016
  • Intervention dans le cours DRT-7033 Droit de l’énergie de Me André Turmel, « L’avocat et le commerce international de l’électricité : occasions d’affaires et outil de développement », février 2016
  • Table-ronde « Retour de la COP 21 », organisée en partenariat avec l’Institut Hydro-Québec en Environnement, Développement et Société et la Chaire de recherche Canada en droit de l’environnement, février 2016
  • Intervention dans le cours DRT-6108 Droit de l’énergie du Prof. Jochen Sohnle, « Quelques regards sur le droit international des ressources naturelles partagées », septembre 2015
  • Conférence du Prof. Peter Brown, « Economics for the Anthropocene », organisée co-organisé par la Chaire, septembre 2015
  • Table-ronde « Que devons-nous attendre de la COP 21 », organisé en collaboration avec la Chaire, novembre 2015
  • Intervention dans le cours DRT-6108 Droit de l’énergie de Me André Turmel, « L’avocat et le commerce international de l’électricité : occasions d’affaires et outil de développement », avril 2015
  • Colloque Gouvernance et innovations dans le système énergétique : quel róle pour les collectivités territoriales ?, Paris, 26 et 27 novembre 2014.
  • Colloque Energie et collectivités territoriales : Ambitions et contradictions, Paris, 16 octobre 2013.
  • Colloque L’environnement au secours du développement économique et social, Tulle, 24 mai 2012.
  • Colloque Rio+20 : Quelle ambition pour l'Environnement ? 3ème réunion mondiale des juristes et des associations   de droit de l’environnement, Limoges, 29 septembre au 1er octobre 2011.
  • Colloque Technique et droits humains, Limoges-Poitiers, 21 au 23 avril 2010.
  • Colloque Les catastrophes écologiques et le droit, Limoges, 11 au 13 mars 2009.

Expériences en enseignement

  • Chargé de cours à l’Université du littoral de Santa Fe, Argentine, (2013 et 2014).
  • Chargé de cours à l’Université du littoral Cóte d’Opale, Boulogne-sur-mer, (2011 -).
  • Chargé de cours à l’Ecole Supérieure de l’Immobilier de Paris (2013)
  • Chargé de cours à l’Université de Perpignan Via Domitia, site de Narbonne (2013)
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) en droit public au Centre Universitaire Jean-François Champollion d’Albi (2012-2013)
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit public et droit privé à l’Université de Limoges (2011-2012)
  • Chargé de cours à l’Université de Limoges (2006, 2007 et 2012)
  • Chargé de cours à l’Ecole de formation Géonat de Limoges (2005 à 2009)

Ana Carolina de Moura Maciel

Mestre em Administração pela Universidade Fumec (2015), pós graduada em Gestão Estratégica de Marketing e graduada em Relações Públicas pelo Centro Universitário Newton Paiva (2002 e 2005). Ampla experiência na coordenação, planejamento e implantação de ações de gestão social, relacionamento institucional e com comunidades, comunicação, responsabilidade social, sustentabilidade, licenciamento e educação ambiental. Experiência na análise e tratativa de riscos e oportunidades sociais, de imagem e reputação, para embasamento de plano estratégico e executivo de comunicação e relacionamento baseado em parâmetros internacionais.